Jean-Louis Berthet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Berthet (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000021145560(source JORF)
nomination
13 Octobre 200913/10/2009
De: Jean-Louis Berthet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2007-07-04"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000466904(source JORF)
admission
21 Juin 200721/06/2007
De: Berthet (Jean-Louis, Claude, Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 22 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-03-22"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Berthet (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000641332(source JORF)
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Berthet (Jean-Louis, Fernand, Etienne)
architecte d'intérieur ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Berthet (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000612193(source JORF)
nomination
30 Septembre 200330/09/2003
De: Berthet (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000219002(source JORF)
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Berthet (Jean-Louis, Claude, Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 33 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Berthet (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
9 décembre 1998
Au siège de conseiller maître
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000577225(source JORF)
élection
02 Avril 199902/04/1999
De: Berthet (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000568708(source JORF)
nomination
28 Septembre 199728/09/1997
De: Berthet (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission instituée par l'article 62 de la loi no 94-1134 du 27 décembre 1994 modifiant certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale
instituée par l'article 62 de la loi no 94-1134 du
27 décembre 1994
modifiant certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale
Groupe:
Commission instituée par l'article 62 de la loi no 94-1134 modifiant certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale
president
JORFTEXT000000747959(source JORF)
nomination
11 Février 199711/02/1997
De: Berthet (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000745207(source JORF)
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Berthet (Jean-Louis, Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Officier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Berthet (Jean-Louis)
Objet:
les sections de la commission des infractions fiscales
1re section
2e section
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000535535(source JORF)
composition
27 Octobre 199027/10/1990
De: Berthet (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000533791(source JORF)
nomination
05 Octobre 199005/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.